Schmuck, Armbänder
Design suisse · 141785 · Radié
Designs
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Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141785
- Numéro de demande
- 2015-00641
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 25 août 2015
- Enregistré
- 25 sept. 2015
- Publié
- 30 sept. 2015
- Radié
- 20 mars 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 20.03.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 25.08.2025 → 25.08.2025
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 15 juil. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
- 30 sept. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.