Badewanne
Design suisse · 141800 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141800
- Numéro de demande
- 2015-00650
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 27 août 2015
- Enregistré
- 25 sept. 2015
- Publié
- 30 sept. 2015
- Protégé jusqu’au
- 27 août 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 27 août 2040
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 001 → 001
- Echéance de la protection
- 27.08.2025 → 27.08.2030
Publié dans Swissreg le 24.07.2025
- 26 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2021
- 30 sept. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.