Motorrad

Design suisse · 141827 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141827
Numéro de demande
2015-00667
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
7 sept. 2015
Enregistré
12 oct. 2015
Publié
15 oct. 2015
Protégé jusqu’au
7 sept. 2030
Prolongeable jusqu’au
7 sept. 2040
Priorité
JP 2015-005440 12.03.2015
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Motorrad, reproduction 1Motorrad, reproduction 2Motorrad, reproduction 3Motorrad, reproduction 4Motorrad, reproduction 5Motorrad, reproduction 6Motorrad, reproduction 7Motorrad, reproduction 8Motorrad, reproduction 9Motorrad, reproduction 10

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    07.09.2025 → 07.09.2030

    Publié dans Swissreg le 16.09.2025

  2. 21 déc. 2023

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  3. 30 juin 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2020

  4. 15 oct. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.