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Design suisse · 141829 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Design 7

Design 8

Design 9

Design 10

Design 11

La première représentation montre une embase de connecteur éteinte. La seconde représentation montre la même embase de connecteur allumée (couleur bleue).

Design 12

La première représentation montre une embase de connecteur éteinte. La seconde représentation montre la même embase de connecteur allumée (couleur rouge).

Design 13

La première représentation montre une embase de connecteur éteinte. La seconde représentation montre la même embase de connecteur allumée (couleur verte).

Design 14

La première représentation montre une embase de connecteur éteinte. La seconde représentation montre la même embase de connecteur allumée (couleur blanche).

Design 15

Design 16

Design 17

Design 18

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141829
Numéro de demande
2015-00664
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 18 designs
Classes
13-03 Production et distribution d’électricité
Déposé
4 sept. 2015
Enregistré
12 oct. 2015
Publié
15 oct. 2015
Radié
27 mars 2026
Motif
Non prolongé
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Description Design
    Date de radiation
    27.03.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    04.09.2025 → 04.09.2025

    Publié dans Swissreg le 27.03.2026

  2. 28 mai 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully → TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 28.05.2024

  3. 23 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 31 août 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2020

  5. 22 août 2020

    Transféré

    Titulaire
    INTERLEMO HOLDING SA, Chemin des Champs-Courbes 28, 1024 Ecublens VD → Lémo S.A., Chemin des Champs-Courbes, 1024 Ecublens VD

    Publié dans Swissreg le 22.08.2020

  6. 15 oct. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.