Möbelplatten
Design suisse · 141848 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141848
- Numéro de demande
- 2015-00713
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 11 sept. 2015
- Enregistré
- 27 oct. 2015
- Publié
- 30 oct. 2015
- Protégé jusqu’au
- 11 sept. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 11 sept. 2040
- Priorité
- EM 002694943 05.05.2015
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 11.09.2025 → 11.09.2030
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 15 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
- 30 oct. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.10.2015
Parties
Mandataire
Thomas Stephan
8041 Zürich
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.