montres bracelets

Design suisse · 141858 · Radié

Designs

Design Aria

Design Aria crystal

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141858
Numéro de demande
2015-00707
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
21 sept. 2015
Enregistré
27 oct. 2015
Publié
30 oct. 2015
Radié
21 sept. 2020
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.04.2021

  2. 30 oct. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2015

Parties

Titulaire

André Mouche S.A.

André Mouche SA

route de France 81a, 2916 Fahy

Créateur

Samuel Lab

Pierrefontaine les Blamont

Didier Peter

Mooslargue

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.