montre-bracelet
Design suisse · 141859 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141859
- Numéro de demande
- 2015-00741
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 oct. 2015
- Enregistré
- 27 oct. 2015
- Publié
- 15 févr. 2016
- Protégé jusqu’au
- 8 oct. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 8 oct. 2040
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mai 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 08.10.2025 → 08.10.2030
Publié dans Swissreg le 26.05.2025
- 18 nov. 2020
Transféré
- Titulaire
- LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → Gucci Swiss Timepieces SA, Chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 15 juil. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
- 15 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.