Trittplatten
Design suisse · 141865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141865
- Numéro de demande
- 2015-00720
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 22 sept. 2015
- Enregistré
- 27 oct. 2015
- Publié
- 30 oct. 2015
- Protégé jusqu’au
- 22 sept. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 22 sept. 2040
- Priorité
- SE 2015/0130 02.04.2015
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 22.09.2025 → 22.09.2030
Publié dans Swissreg le 16.09.2025
- 14 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
- 30 oct. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.10.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.