Rücken-Pelotte
Design suisse · 141875 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141875
- Numéro de demande
- 2015-00706
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 24-04 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 18 sept. 2015
- Enregistré
- 27 oct. 2015
- Publié
- 30 oct. 2015
- Protégé jusqu’au
- 18 sept. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 18 sept. 2040
- Priorité
- EM 001434781-0001 06.05.2015
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 18.09.2025 → 18.09.2030
Publié dans Swissreg le 22.08.2025
- 15 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
- 30 oct. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.10.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.