Sicherheitshaken

Design suisse · 141894 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141894
Numéro de demande
2015-00735
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-08 Outils et quincaillerie
Déposé
5 oct. 2015
Enregistré
10 nov. 2015
Publié
13 nov. 2015
Protégé jusqu’au
5 oct. 2030
Prolongeable jusqu’au
5 oct. 2040
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2026

    Prolongé

    Statut du titre de protection
    Radié → Actif
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    SH AGZ Sicherheitshaken → SH AGZ Sicherheitshaken
    Description Design
    Date de radiation
    30.04.2026 (supprimé)
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement (supprimé)
    Echéance de la protection
    05.10.2025 → 05.10.2030

    Publié dans Swissreg le 03.07.2026

  2. 2 juil. 2026

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 02.07.2026

  3. 30 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    SH AGZ Sicherheitshaken → SH AGZ Sicherheitshaken
    Description Design
    Date de radiation
    30.04.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    05.10.2025 → 05.10.2025

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  4. 15 sept. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2020

  5. 13 nov. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2015

Parties

Titulaire

AGZ Ziegeleien AG

Sternenried 14, 6048 Horw

Créateur

Peter Ziegler

Ulmiz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.