aiguilles de montre

Design suisse · 141900 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141900
Numéro de demande
2015-00725
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
30 sept. 2015
Enregistré
10 nov. 2015
Publié
13 nov. 2015
Radié
30 sept. 2020
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 002673582-0001 01.04.2015
EM 002673582-0002 01.04.2015
EM 002673582-0003 01.04.2015
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.04.2021

  2. 13 nov. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2015

Parties

Titulaire

Laurent Marcel Bruat

08021 Barcelona, ES

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève CP 61, 1226 Thônex

Créateur

Laurent Marcel Bruat

Barcelona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.