ressort pour pièce d'horlogerie
Design suisse · 141901 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141901
- Numéro de demande
- 2015-00750
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 oct. 2015
- Enregistré
- 10 nov. 2015
- Publié
- 13 nov. 2015
- Protégé jusqu’au
- 8 oct. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 8 oct. 2040
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 08.10.2025 → 08.10.2030
Publié dans Swissreg le 18.03.2025
- 6 août 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kif Parechoc S.A., Le Chenit, Rue G.-H. Piguet 19,, 1347 Le Sentier → Kif Parechoc S.A., Crêt-Meylan 33, 1348 Le Brassus
Publié dans Swissreg le 06.08.2024
- 18 déc. 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- GEVERS SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.12.2020
- 31 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2020
- 25 juil. 2017
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → GEVERS SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.07.2017
- 13 nov. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.11.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.