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Design suisse · 141913 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141913
- Numéro de demande
- 2015-00766
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-02 Habillement et mercerie
- Déposé
- 13 oct. 2015
- Enregistré
- 26 nov. 2015
- Publié
- 30 nov. 2015
- Radié
- 13 oct. 2020
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.04.2021
- 30 nov. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.