Stühle
Design suisse · 141914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141914
- Numéro de demande
- 2015-00760
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 10 oct. 2015
- Enregistré
- 26 nov. 2015
- Publié
- 30 nov. 2015
- Protégé jusqu’au
- 10 oct. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 10 oct. 2040
- Source
- Swissreg
Designs
Design Barstuhl 1
Design Barstuhl 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Barstuhl 1 → Barstuhl 1
- Echéance de la protection
- 10.10.2025 → 10.10.2030
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 15 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
- 30 nov. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.