Schloss
Design suisse · 141918 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141918
- Numéro de demande
- 2015-00790
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-07 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 27 oct. 2015
- Enregistré
- 26 nov. 2015
- Publié
- 30 nov. 2015
- Radié
- 21 mai 2026
- Motif
- Non prolongé
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 21.05.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 27.10.2025 → 27.10.2025
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 20 mai 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 30 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 30 nov. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.