montre bracelet, support pour montre

Design suisse · 141921 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141921
Numéro de demande
2015-00755
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
6 oct. 2015
Enregistré
26 nov. 2015
Publié
30 nov. 2015
Protégé jusqu’au
6 oct. 2030
Prolongeable jusqu’au
6 oct. 2040
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    06.10.2025 → 06.10.2030

    Publié dans Swissreg le 07.10.2025

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Pierre Joris, Pré Court 38, 1893 Muraz (Collombey) → Pierre Joris, La Cergnat 70, 1875 Morgins

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 15 sept. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2020

  4. 30 nov. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2015

Parties

Titulaire

Pierre Joris

1875 Morgins

Créateur

Pierre Joris

Muraz (Collombey)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.