E-Zigaretten-Flüssigkeitsbehälter, E-Zigaretten-Flüssigkeitsbehälter-Teile
Design suisse · 141938 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141938
- Numéro de demande
- 2015-00781
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 27-99 Tabac et articles pour fumeurs
- Déposé
- 20 oct. 2015
- Enregistré
- 26 nov. 2015
- Publié
- 30 nov. 2015
- Radié
- 20 oct. 2020
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002688853-0001 24.04.2015EM 002688861-0001 24.04.2015EM 002688861-0002 24.04.2015EM 002688838-0001 24.04.2015EM 002688838-0002 24.04.2015EM 002688838-0003 24.04.2015EM 002688838-0004 24.04.2015EM 002688796-0001 24.04.2015
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.05.2021
- 30 nov. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.