Armbanduhr
Design suisse · 141952 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141952
- Numéro de demande
- 2015-00813
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 nov. 2015
- Enregistré
- 10 déc. 2015
- Publié
- 15 déc. 2015
- Protégé jusqu’au
- 10 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 10 nov. 2040
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Time Shadow → Time Shadow
- Echéance de la protection
- 10.11.2025 → 10.11.2030
Publié dans Swissreg le 13.05.2025
- 14 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
- 15 déc. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.