cadran
Design suisse · 141954 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141954
- Numéro de demande
- 2015-00855
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 27 nov. 2015
- Enregistré
- 10 déc. 2015
- Publié
- 31 mai 2018
- Protégé jusqu’au
- 27 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 27 nov. 2040
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GSMART-IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 22 oct. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 27.11.2025 → 27.11.2030
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 22 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.04.2022
- 31 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
- 20 mars 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Studio7h38 - C. Naudin & L. Soprana, Le Château 3, 2028 Vaumarcus, Danilo Petta, Rue de la Pacotte, 2012 Auvernier → Danilo Petta, Rue de la Pacotte, 2012 Auvernier, Ateliers7h38 - SNC, Vaumarcus, Le Château 3, 2028 Vaumarcus
Publié dans Swissreg le 20.03.2020
- 31 mai 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.