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Design suisse · 141963 · Radié
Designs
Design 1. Ringtisch
Design 2. Drehständer
Design 3. Silberwand
Design 4. Goldkorpus
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141963
- Numéro de demande
- 2015-00653
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 25 août 2015
- Enregistré
- 10 déc. 2015
- Publié
- 15 déc. 2015
- Radié
- 20 mars 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1. Ringtisch → 1. Ringtisch
- Description Design
- Date de radiation
- 20.03.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 25.08.2025 → 25.08.2025
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 6 mars 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Ludwig Schmid, Homburgerstrasse 50, Postfach, 4052 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 31 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2020
- 15 déc. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.