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Design suisse · 141970 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141970
- Numéro de demande
- 2015-00812
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
- Déposé
- 10 nov. 2015
- Enregistré
- 10 déc. 2015
- Publié
- 15 déc. 2015
- Protégé jusqu’au
- 10 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 10 nov. 2040
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- sF2015 → sF2015
- Echéance de la protection
- 10.11.2025 → 10.11.2030
Publié dans Swissreg le 13.05.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- small Foot GmbH, Morgartenstrasse 7, 6003 Luzern → small Foot GmbH, Seidenhofstrasse 14, 6003 Luzern
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
- 14 août 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- small Foot GmbH, Seidenhofstrasse 14, 6003 Luzern → small Foot AG, Seidenhofstrasse 14, 6003 Luzern
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
- 15 déc. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.