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Design suisse · 141979 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141979
Numéro de demande
2015-00846
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
06-07 Ameublement
Déposé
20 nov. 2015
Enregistré
23 déc. 2015
Publié
31 déc. 2015
Radié
20 nov. 2020
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

  2. 31 déc. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.