Flaschenkasten
Design suisse · 141981 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141981
- Numéro de demande
- 2015-00823
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 5 nov. 2015
- Enregistré
- 23 déc. 2015
- Publié
- 31 déc. 2015
- Protégé jusqu’au
- 5 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 5 nov. 2040
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 05.11.2025 → 05.11.2030
Publié dans Swissreg le 03.10.2025
- 24 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.03.2023
- 24 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 24.03.2023
- 30 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
- 31 déc. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.