Spielzeugelemente
Design suisse · 141989 · En vigueur
Designs
Design K1
Design G1
Design EW1
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141989
- Numéro de demande
- 2015-00825
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 13 nov. 2015
- Enregistré
- 23 déc. 2015
- Publié
- 31 déc. 2015
- Protégé jusqu’au
- 13 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 13 nov. 2040
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- K1 → K1
- Echéance de la protection
- 13.11.2025 → 13.11.2030
Publié dans Swissreg le 17.06.2025
- 13 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
- 31 déc. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.