éléments pour recouvrir le sol
Design suisse · 141995 · En vigueur
Designs
Design Kenso 1
Design Kenso 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141995
- Numéro de demande
- 2015-00832
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 25-02 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 16 nov. 2015
- Enregistré
- 23 déc. 2015
- Publié
- 31 déc. 2015
- Protégé jusqu’au
- 16 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 16 nov. 2040
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Kenso 1 → Kenso 1
- Echéance de la protection
- 16.11.2025 → 16.11.2030
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 15 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
- 31 déc. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.