Stühle
Design suisse · 142006 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142006
- Numéro de demande
- 2015-00867
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 4 déc. 2015
- Enregistré
- 12 janv. 2016
- Publié
- 15 janv. 2016
- Radié
- 4 déc. 2020
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002723478 22.06.2015
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
- 15 janv. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.