Schlüsselbretter
Design suisse · 142037 · En vigueur
Designs
Design S1
Design S2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142037
- Numéro de demande
- 2016-00002
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 08-08 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 31 déc. 2015
- Enregistré
- 26 janv. 2016
- Publié
- 29 janv. 2016
- Protégé jusqu’au
- 31 déc. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 31 déc. 2040
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- S1 → S1
- Echéance de la protection
- 31.12.2025 → 31.12.2030
Publié dans Swissreg le 24.06.2025
- 30 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 29 janv. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.