récipient pour produit cosmétique
Design suisse · 142056 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142056
- Numéro de demande
- 2015-00911
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 28-03 Produits pharmaceutiques et cosmétiques, articles de toilette
- Déposé
- 24 déc. 2015
- Enregistré
- 26 janv. 2016
- Publié
- 29 janv. 2016
- Radié
- 17 juil. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- KR 30-2015-0064832 18.12.2015
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 17.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 24.12.2025 → 24.12.2025
Publié dans Swissreg le 17.07.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2020
- 29 janv. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.