cuisines

Design suisse · 142062 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142062
Numéro de demande
2015-00916
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
06-05 Ameublement
Déposé
29 déc. 2015
Enregistré
11 févr. 2016
Publié
15 févr. 2016
Protégé jusqu’au
29 déc. 2030
Prolongeable jusqu’au
29 déc. 2040
Source
Swissreg

Designs

Design A

cuisines, reproduction 1cuisines, reproduction 2cuisines, reproduction 3cuisines, reproduction 4cuisines, reproduction 5

Design B

cuisines, reproduction 1cuisines, reproduction 2cuisines, reproduction 3cuisines, reproduction 4cuisines, reproduction 5

Design 1

cuisines, reproduction 1cuisines, reproduction 2cuisines, reproduction 3cuisines, reproduction 4cuisines, reproduction 5

Design 2

cuisines, reproduction 1cuisines, reproduction 2cuisines, reproduction 3cuisines, reproduction 4cuisines, reproduction 5

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    A → A
    Echéance de la protection
    29.12.2025 → 29.12.2030

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 31 déc. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2020

  3. 15 févr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.