Thermostate
Design suisse · 142071 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142071
- Numéro de demande
- 2016-00014
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-05 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 7 janv. 2016
- Enregistré
- 11 févr. 2016
- Publié
- 15 févr. 2016
- Protégé jusqu’au
- 7 janv. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 7 janv. 2041
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 07.01.2026 → 07.01.2031
Publié dans Swissreg le 13.10.2025
- 31 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
- 15 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.