parties de montre
Design suisse · 142073 · Radié
Designs
Design C020-1
Design C020-2
Design C020-3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142073
- Numéro de demande
- 2016-00038
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 15 janv. 2016
- Enregistré
- 11 févr. 2016
- Publié
- 15 juin 2018
- Radié
- 15 janv. 2021
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
- 15 juin 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2018
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.