Glühbirnenteile
Design suisse · 142086 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142086
- Numéro de demande
- 2016-00020
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 26-04 Éclairage
- Déposé
- 11 janv. 2016
- Enregistré
- 11 févr. 2016
- Publié
- 15 févr. 2016
- Radié
- 5 août 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 05.08.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 11.01.2026 → 11.01.2026
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 15 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2021
- 3 févr. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Hanspeter Hirzel, Parkallee 46, 8952 Schlieren (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.02.2021
- 15 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.