Lampe
Design suisse · 142087 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142087
- Numéro de demande
- 2016-00007
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 23 déc. 2015
- Enregistré
- 11 févr. 2016
- Publié
- 15 févr. 2016
- Radié
- 16 juil. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- N1 → N1
- Description Design
- Date de radiation
- 16.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 23.12.2025 → 23.12.2025
Publié dans Swissreg le 16.07.2026
- 30 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
- 15 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2016
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.