Spardosen
Design suisse · 142095 · Radié
Designs
Design DJ50
Design DS
Design DU1
Design DU2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142095
- Numéro de demande
- 2016-00036
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 12 janv. 2016
- Enregistré
- 25 févr. 2016
- Publié
- 29 févr. 2016
- Radié
- 5 août 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- DJ50 → DJ50
- Description Design
- Date de radiation
- 05.08.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 12.01.2026 → 12.01.2026
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 31 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
- 29 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.02.2016
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.