brosse à dents, parties de brosse à dents

Design suisse · 142096 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142096
Numéro de demande
2016-00046
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
04-02 Brosserie
Déposé
20 janv. 2016
Enregistré
25 févr. 2016
Publié
29 févr. 2016
Protégé jusqu’au
20 janv. 2031
Prolongeable jusqu’au
20 janv. 2041
Priorité
US 29/533,922 23.07.2015
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    20.01.2026 → 20.01.2031

    Publié dans Swissreg le 30.12.2025

  2. 15 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2021

  3. 29 févr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.