brosse à dents, parties de brosse à dents
Design suisse · 142096 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142096
- Numéro de demande
- 2016-00046
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 04-02 Brosserie
- Déposé
- 20 janv. 2016
- Enregistré
- 25 févr. 2016
- Publié
- 29 févr. 2016
- Protégé jusqu’au
- 20 janv. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 20 janv. 2041
- Priorité
- US 29/533,922 23.07.2015
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 20.01.2026 → 20.01.2031
Publié dans Swissreg le 30.12.2025
- 15 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 29 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.02.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.