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Design suisse · 142125 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142125
Numéro de demande
2016-00086
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-03 Emballages et récipients
Déposé
10 févr. 2016
Enregistré
10 mars 2016
Publié
15 mars 2016
Protégé jusqu’au
10 févr. 2031
Prolongeable jusqu’au
10 févr. 2041
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1956 → 1956
    Echéance de la protection
    10.02.2026 → 10.02.2031

    Publié dans Swissreg le 07.08.2025

  2. 13 nov. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.11.2020

  3. 15 mars 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2016

Parties

Titulaire

Carlo Sello

6612 Ascona

Créateur

Carlo Sello

Ascona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.