bague
Design suisse · 142130 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142130
- Numéro de demande
- 2015-00742
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 6 oct. 2015
- Enregistré
- 10 mars 2016
- Publié
- 15 mars 2016
- Radié
- 30 avr. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002778522-0001 24.09.2015
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 30.04.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 06.10.2025 → 06.10.2025
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Elena Sivoldaeva, Vernadskogo prospekt, building 92, apt. 479A, 119571 Moscow, Fédération de Russie → Elena Sivoldaeva, 5, avenue Princesse Alice, 98000 Monaco, Monaco
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 15 mars 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2016
Parties
Titulaire
Elena Sivoldaeva
98000 Monaco, MC
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.