bijou
Design suisse · 142133 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142133
- Numéro de demande
- 2016-00124
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 25 févr. 2016
- Enregistré
- 10 mars 2016
- Publié
- 13 juil. 2018
- Radié
- 17 sept. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Description
- Bijou avec briolettes en diamant ou en pierre de couleur, en deux parties, dont l'une tourne sur l'autre.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Bijou avec briolettes en diamant ou en pierre de couleur, en deux parties, dont l'une tourne sur l'autre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Bijou avec briolettes en diamant ou en pierre de couleur, en deux parties, dont l'une tourne sur l'autre. → Bijou avec briolettes en diamant ou en pierre de couleur, en deux parties, dont l'une tourne sur l'autre.
- Date de radiation
- 17.09.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 25.02.2026 → 25.02.2026
Publié dans Swissreg le 17.09.2026
- 31 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
- 19 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Marc-Christian Perronnet, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 19.12.2020
- 13 juil. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.07.2018
- 13 juil. 2018
Transféré
- Titulaire
- Issy-la SA, Boulevard Helvétique 15, 1207 Genève → Gérald Roden, Grand Rue 13, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 13.07.2018
Parties
Titulaire
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.