bouteilles
Design suisse · 142153 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142153
- Numéro de demande
- 2016-00118
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 25 févr. 2016
- Enregistré
- 24 mars 2016
- Publié
- 31 mars 2016
- Protégé jusqu’au
- 25 févr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 25 févr. 2041
- Description
- Bouteille de forme bordelaise ou bourguignonne avec gravure d'étoiles sur le fond.
- Source
- Swissreg
Designs
Design Bordelaise 1
Bouteille de forme bordelaise ou bourguignonne avec gravure d'étoiles sur le fond.
Design Bordelaise 2
Bouteille de forme bordelaise ou bourguignonne avec gravure d'étoiles sur le fond.
Design Bordelaise 3
Bouteille de forme bordelaise ou bourguignonne avec gravure d'étoiles sur le fond.
Design Bourgogne 1
Bouteille de forme bordelaise ou bourguignonne avec gravure d'étoiles sur le fond.
Design Bourgogne 2
Bouteille de forme bordelaise ou bourguignonne avec gravure d'étoiles sur le fond.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Bordelaise 1 → Bordelaise 1
- Description Design
- Bouteille de forme bordelaise ou bourguignonne avec gravure d'étoiles sur le fond. → Bouteille de forme bordelaise ou bourguignonne avec gravure d'étoiles sur le fond.
- Echéance de la protection
- 25.02.2026 → 25.02.2031
Publié dans Swissreg le 25.08.2025
- 31 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
- 31 mars 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2016
Parties
Créateur
Salgesch
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.