Lenkräder
Design suisse · 142166 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142166
- Numéro de demande
- 2016-00134
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 1 mars 2016
- Enregistré
- 24 mars 2016
- Publié
- 31 mars 2016
- Protégé jusqu’au
- 1 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 1 mars 2041
- Priorité
- SE 2015/0322 10.09.2015
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 01.03.2026 → 01.03.2031
Publié dans Swissreg le 17.02.2026
- 26 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2021
- 31 mars 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2016
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.