Brillen, Brillenteile, Brillengläserteile
Design suisse · 142175 · Radié
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142175
- Numéro de demande
- 2016-00096
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 21 designs
- Classes
- 16-06 Photographie, cinéma et optique
- Déposé
- 15 févr. 2016
- Enregistré
- 24 mars 2016
- Publié
- 31 mars 2016
- Radié
- 9 sept. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 09.09.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 15.02.2026 → 15.02.2026
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 26 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2021
- 14 juin 2017
Transféré
- Titulaire
- First Glass AG, Gubelstrasse 12, 6300 Zug → Charles Falciano, Rue Sonnex 36, 1218 Le Grand-Saconnex
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
- 31 mars 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.