Stoffmuster
Design suisse · 142185 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142185
- Numéro de demande
- 2016-00168
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 14 mars 2016
- Enregistré
- 12 avr. 2016
- Publié
- 15 avr. 2016
- Protégé jusqu’au
- 14 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 14 mars 2041
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 02 beige
Design 03 grün
Design 04 anthrazit
Design 05 rot
Design 06 marine
Design 09 hellgrau
Design 90 weiss
Design C1 silver/marine
Design C050 bordeaux
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 02 beige → 02 beige
- Echéance de la protection
- 14.03.2026 → 14.03.2031
Publié dans Swissreg le 26.09.2025
- 7 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, 3012 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.02.2025
- 7 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 07.02.2025
- 15 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2021
- 1 juil. 2017
Transféré
- Titulaire
- EFBE SA, Erlenstrasse 35 A, 2555 Brügg BE → Doerig + Kreier AG, Gaiserstrasse 19, 9050 Appenzell
Publié dans Swissreg le 01.07.2017
- 15 avr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.