Tische
Design suisse · 142187 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142187
- Numéro de demande
- 2016-00161
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 9 mars 2016
- Enregistré
- 12 avr. 2016
- Publié
- 15 avr. 2016
- Protégé jusqu’au
- 9 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 9 mars 2041
- Source
- Swissreg
Designs
Design Oscar 1
Design Oscar 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Oscar 1 → Oscar 1
- Echéance de la protection
- 09.03.2026 → 09.03.2031
Publié dans Swissreg le 30.09.2025
- 15 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 15 avr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.