Uhrenbeweger

Design suisse · 142199 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142199
Numéro de demande
2016-00210
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
18 mars 2016
Enregistré
12 avr. 2016
Publié
31 mai 2018
Protégé jusqu’au
18 mars 2031
Prolongeable jusqu’au
18 mars 2041
Priorité
EM 001443402 18.12.2015
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    18.03.2026 → 18.03.2031

    Publié dans Swissreg le 27.02.2026

  2. 26 févr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.02.2021

  3. 31 mai 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.