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Design suisse · 142203 · Radié

Designs

Design L'octogone ESSV 1

Design L'octogone ESSV 2

Design L'octogone ESSV 3

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Design L'octogone ESSV 12

Design L'octogone ESSV 13

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142203
Numéro de demande
2016-00113
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 13 designs
Classes
11-03 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
22 févr. 2016
Enregistré
12 avr. 2016
Publié
15 avr. 2016
Radié
16 sept. 2026
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    L'octogone ESSV 1 → L'octogone ESSV 1
    Description Design
    Date de radiation
    16.09.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    22.02.2026 → 22.02.2026

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 15 févr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2021

  3. 15 avr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2016

Parties

Titulaire

Ecole Suisse de Ski de Verbier société coopérative

Rte de Médran 41 CP 151, 1936 Verbier

Créateur

Tracie May

Versegères

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.