Bänke
Design suisse · 142221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142221
- Numéro de demande
- 2016-00240
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 6 avr. 2016
- Enregistré
- 26 avr. 2016
- Publié
- 29 avr. 2016
- Protégé jusqu’au
- 6 avr. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 6 avr. 2041
- Source
- Swissreg
Designs
Design WEDA mit Rückenlehne
Design WEDA ohne Rückenlehne
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
- 29 avr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.04.2016
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.