montres-bracelets
Design suisse · 142236 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142236
- Numéro de demande
- 2016-00178
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 16 mars 2016
- Enregistré
- 26 avr. 2016
- Publié
- 29 avr. 2016
- Radié
- 6 oct. 2021
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 29 avr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.04.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.