bracelet de montre

Design suisse · 142239 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142239
Numéro de demande
2016-00172
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
15 mars 2016
Enregistré
26 avr. 2016
Publié
29 avr. 2016
Protégé jusqu’au
15 mars 2031
Prolongeable jusqu’au
15 mars 2041
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    15.03.2026 → 15.03.2031

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  2. 26 févr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.02.2021

  3. 29 avr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.