rimorchi
Design suisse · 142242 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142242
- Numéro de demande
- 2016-00204
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 12-10 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 23 mars 2016
- Enregistré
- 26 avr. 2016
- Publié
- 29 avr. 2016
- Radié
- 16 oct. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002779967-0001 25.09.2015EM 002779967-0002 25.09.2015EM 002779967-0003 25.09.2015EM 002779967-0004 25.09.2015EM 002779967-0005 25.09.2015
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 16.10.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 23.03.2026 → 23.03.2026
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- FIAMMENGHI - FIAMMENGHI, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 15 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 29 avr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.04.2016
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.