Seitenschweller
Design suisse · 142243 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142243
- Numéro de demande
- 2016-00191
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 16 mars 2016
- Enregistré
- 26 avr. 2016
- Publié
- 29 avr. 2016
- Protégé jusqu’au
- 16 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 16 mars 2041
- Priorité
- EM 001439905-0001 25.09.2015EM 001439905-0002 25.09.2015EM 001439905-0003 25.09.2015EM 001439905-0004 25.09.2015EM 001439905-0005 25.09.2015EM 001439905-0006 25.09.2015EM 001439905-0007 25.09.2015EM 001439905-0008 25.09.2015
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 16.03.2026 → 16.03.2031
Publié dans Swissreg le 17.02.2026
- 26 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2021
- 29 avr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.04.2016
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.